Conditions d'utilisation
1. Introduction
Les présentes Conditions d’Utilisation sont conclues entre Resilium SAS et ses affiliés (désignés « Société », « nous » ou « notre ») et vous, que ce soit individuellement, ou au nom de votre employeur ou de toute autre entité ou organisation que vous représentez (« vous » ou « votre »). Nous offrons à nos clients (« Client(s) ») une plateforme de cybersécurité pour la protection des points de terminaison sur divers appareils, utilisateurs et applications cloud, ainsi que d’autres services connexes (la « Solution »). Notre site web, situé à resilium.ai et ses sous-domaines (le « Site Web »), fournit des informations sur notre société, notre technologie, et notre Solution, ainsi que des démonstrations et des essais de notre Solution. Le Site Web, la Solution et les services connexes seront collectivement désignés ci-après par les « Services ».
2. Utilisateurs
Le terme « Utilisateur(s) » se réfère à : (I) le Client ; (II) l’utilisateur administrateur du Client de la Solution (« Administrateur du Client ») ; et (III) les Utilisateurs Finaux (tels que définis ci-dessous) qui accèdent aux Services sous le compte du Client. Chaque Utilisateur peut accéder aux Services conformément aux présentes conditions.
3. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu et compris ces Conditions d’Utilisation (les « Conditions d’Utilisation »), y compris notre Politique de Confidentialité située sur resilium.ai (la « Politique de Confidentialité ») et vous acceptez d’être lié par les Conditions et de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables à votre utilisation des Services. Vous reconnaissez que ces Conditions constituent un contrat légal contraignant entre la Société et vous.
4. Services
4.1 Solution de la Société. La Solution de la Société est une plateforme en ligne de type Software-as-a-Service (SaaS). Pour utiliser la Solution, le Client doit fournir certaines données et informations internes et permettre à la Société de collecter, traiter et analyser ces données. Le Client reconnaît qu’il a le contrôle exclusif sur les informations fournies à la Société.
4.2 Modification des Services. La Société peut continuellement mettre à jour ses Services avec de nouvelles capacités ou remplacer et/ou supprimer certaines fonctionnalités. Le Client reconnaît que certaines fonctionnalités peuvent être expérimentales et/ou offertes en versions limitées. La Société peut, à tout moment, ajouter ou supprimer des fonctionnalités supportées. Le seul recours du Client en cas de modifications est de résilier l’abonnement affecté.
5. Enregistrement et Compte
5.1 Enregistrement de Compte. Pour utiliser les Services, le Client doit s’enregistrer et ouvrir un compte sur le Site Web (le « Compte Client »). Lors de l’enregistrement, certaines informations seront requises, notamment le nom, le nom de l’organisation, l’email et le mot de passe du Client.
5.2 Sécurité du Compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et des activités sur votre Compte Client. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre Compte Client en cas d’utilisation non conforme aux présentes Conditions.
6. Droits de Propriété Intellectuelle
6.1 Propriété Intellectuelle de la Société. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Solution et au Site Web, y compris les contenus tels que logos, graphiques, icônes, images, et autres matériels, sont la propriété exclusive de la Société ou de ses concédants de licence.
6.2 Droits d’Utilisation. Sous réserve de votre respect des présentes Conditions, la Société vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable pour accéder et utiliser la Solution et le Site Web pour vos besoins professionnels internes.
7. Politique de Confidentialité
7.1 Données Personnelles. Nous respectons la confidentialité de nos utilisateurs et nous engageons à protéger les informations personnelles que vous partagez avec nous ou que nous collectons lors de votre utilisation des Services. Nous pouvons partager vos informations avec des tiers uniquement de la manière décrite dans notre Politique de Confidentialité.
7.2 Utilisation des Données Client. Vous nous accordez une licence non exclusive pour utiliser les données client que vous nous fournissez dans le cadre de l’utilisation des Services, afin de fournir ces Services.
8. Disponibilité des Services
La disponibilité et la fonctionnalité des Services dépendent de divers facteurs, tels que les réseaux de communication, les logiciels, le matériel, et les prestataires de services. Nous ne garantissons pas que les Services seront toujours disponibles sans interruption.
9. Responsabilité et Limitation de Responsabilité
Sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de notre part, nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser les Services.
10. Modification des Conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications substantielles seront notifiées sur notre Site Web ou par email. Votre utilisation continue des Services après notification constituera votre acceptation des nouvelles Conditions.
11. Droit Applicable et Juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation des Services sera régi par les lois françaises, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Paris, France.
